16-07-2020
CONSEIL MUNICIPAL

1. Approbation et signature du compte-rendu de la séance du 17/03/2021.
   
   
2. Approbation et signature du compte-rendu de la séance du 07/04/2021.
   
   
3. Rentrée scolaire 2021/2022 :
   
   • Décision modificative budgétaire.
   • Restructuration du groupe scolaire : point d'étape COPIL.
   • Service civique.
     
     
4. Communauté de communes de Montesquieu :
   
   • Modification des statuts.
   • PLUi.
   
   
5. Suppression de l’exonération de 2 ans de TFB sur les propriétés bâties à usage d’habitation.
   
   
6. Droit de préemption en ZPENS.
   
   
7. Cession de parcelle du patrimoine privé communal.
   
   
8. Subvention aux associations.
   
   
9. FDAEC.
   
   
10. Questions diverses.