NOUVEAUX HORAIRES
(crise sanitaire)
du lundi au vendredi
Permanence téléphonique
de 14h à 17h.

Les mardis et jeudis
Accueil du public de 14h à 18h uniquement sur RDV.

Pour toute demande : 

contact@ayguemortelesgraves.fr

Tel : 05 56 67 10 15


Le protocole sanitaire mis en place.
16-07-2020
CONSEIL MUNICIPAL

Prochain Conseil municipal le lundi 28 juin 2021 à 20h30
(salle du Conseil Municipal)

L'ordre du jour :
  1. Approbation et signature du compte-rendu de la séance du 17/03/2021.

  2. Approbation et signature du compte-rendu de la séance du 07/04/2021.

  3. Rentrée scolaire 2021/2022 :
    • Décision modificative budgétaire.
    • Restructuration du groupe scolaire : point d'étape COPIL.
    • Service civique.

  4. Communauté de communes de Montesquieu :
    • Modification des statuts.
    • PLUi.

  5. Suppression de l’exonération de 2 ans de TFB sur les propriétés bâties à usage d’habitation.

  6. Droit de préemption en ZPENS.

  7. Cession de parcelle du patrimoine privé communal.

  8. Subvention aux associations.

  9. FDAEC.

  10. Questions diverses.